documents

Arrêté du 26 avril 2022 modifiant les conditions d'organisation des concours internes pour le recrutement des SACN au sein du MinArm

documents_militant

Compte-rendu du Collectif Elections du 13 avril 2022.

documents

Décret 2022-662 du 25 avril 2022 modifiant les dispositions générales applicables aux agents contractuels de l'État

documents

ENSAP/Alliance

documents

Compte-rendu du CTM du 21 avril 2022

documents

Décret 2022-633 du 22 avril 2022 relatif à la protection sociale complémentaire en matière de couverture des frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident dans la Fonction Publique de l'État

documents

Décret 2022-632 du 22 avril 2022 relatif au reclassement des fonctionnaires de l'état reconnus inaptes à  l'exercice de leurs fonctions

documents_militant

Relevé de décisions de la Commission Exécutive Confédérale du 20 avril 2022.

documents

Arrêté du 22 avril 2022 instituant des Comités Sociaux d'Administration au MinDef

documents

Arrêté du 20 avril 2022 fixant les taux de l'indemnité de mise en oeuvre et de maintenance des aéronefs attribuée à certains fonctionnaires, agents contractuels ou ouvriers de l'état du MinArm.

Actualités

2025-06/2025_06_30_naval_group_Avenant_sur_l_intéressement_0
Naval Group
Avenant sur l'intéressement chez Naval Group - Tract du 30/06/2025
Publié le 30 juin 2025
Télécharger (276.17 Ko)
CAPSO RENNES 3 du 19 juin 2025 - Déclaration Liminaire et Compte Rendu.
CAPSO RENNES 3 du 19 juin 2025 - Déclaration Liminaire et Compte Rendu.
Publié le 30 juin 2025
Télécharger (2.77 Mo)
2025_06_30_naval_group_CR_prevention_sante
Santé /Travail
Système de Prévoyance - Flash Info du 30/06/2025
Publié le 30 juin 2025
Télécharger (311.96 Ko)
Déclaration Liminaire du CCAS du 24 juin 2025.
Déclaration Liminaire du CCAS du 24 juin 2025.
Publié le 27 juin 2025
Télécharger (492.72 Ko)
2025-06/2025_06_30_federation_Tract_ARTT_du_25_juin_2025
Avenant ARTT 2025 : La copie est à revoir !!! - Tract fédéral
Publié le 25 juin 2025
Télécharger (535.94 Ko)
Déclaration Liminaire, Compte rendu et annexe - CSA-R SID du 17 juin 2025.
Service Infrastructure de la Défense (SID)
Déclaration Liminaire, Compte rendu et annexe - CSA-R SID du 17 juin 2025.
Publié le 24 juin 2025
Télécharger (1.76 Mo)
Voir tous les documents