Dossiers par thématique

Déclaration liminaire et compte-rendu de  la Commission Centrale de Prévention du 29 juin 2021.
Déclaration liminaire et compte-rendu de  la Commission Centrale de Prévention du 29 juin 2021.
Publié le 1 juil 2021
Note ministérielle relative à la procédure de dépôts des demandes de protocoles transactionnels au titre de l'allocation spécifique de cessation anticipée d'activité au titre de l'amiante (ASCAA) du 15 juin 2021.
Note ministérielle relative à la procédure de dépôts des demandes de protocoles transactionnels au titre de l'allocation spécifique de cessation anticipée d'activité au titre de l'amiante (ASCAA) du 15 juin 2021.
Publié le 15 juin 2021
Livret Santé au travail Les situations, les exigences de la CGT
Livret Santé au travail Les situations, les exigences de la CGT
Publié le 10 mar 2021
Décret no 2021-212 du 25 février 2021 modifiant le décret no 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense
Décret no 2021-212 du 25 février 2021 modifiant le décret no 2012-422 du 29 mars 2012 relatif à la santé et à la sécurité au travail au ministère de la défense
Publié le 25 fév 2021
Dispositif TRAVAUX INSALUBRES - Double peine pour les Ouvriers de l'Etat : ça suffit !!
Dispositif TRAVAUX INSALUBRES - Double peine pour les Ouvriers de l'Etat : ça suffit !!
Publié le 11 fév 2021
Commission Centrale de Prévention du 19/11/2020 - Compte-rendu et Déclaration Liminaire
Commission Centrale de Prévention du 19/11/2020 - Compte-rendu et Déclaration Liminaire
Publié le 2 déc 2020
Arrêté du 23/10/20 relatif aux mesurages dans le cadre d'évaluation des risques et aux vérifications d'efficacité des moyens de prévention pour la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants
Arrêté du 23/10/20 relatif aux mesurages dans le cadre d'évaluation des risques et aux vérifications d'efficacité des moyens de prévention pour la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants
Publié le 23 oct 2020
Arrêté du 15 octobre 2020 portant modification de l’arrêté du 1er décembre 2014 relatif à la formation des fonctionnels de la prévention et du personnel d’encadrement en matière de prévention des risques professionnels ainsi qu’à la formation à la sécurité des agents du ministère de la défense
Arrêté du 15/10/2020 portant modification de l’arrêté du 01/12/2014 relatif à la formation des fonctionnels prévention et personnel encadrant de prévention des risques professionnels et à la formation sécurité des agents du MDA
Publié le 15 oct 2020
Arrêté du 9 octobre 2020 relatif aux fiches emploi-nuisances mises en œuvre dans les organismes du ministère de la défense et au suivi des expositions professionnelles 
Arrêté du 9 octobre 2020 relatif aux fiches emploi-nuisances mises en œuvre dans les organismes du ministère de la défense et au suivi des expositions professionnelles
Publié le 9 oct 2020