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CCN VISIO du 01/07/2024 - Relevé de décisions

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Syndicat AIA Clermont Ferrand - CIA 2024 "Tout pour le mérite"

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Bureau Confédéral du 01/07/2024 - Relevé de décisions

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Relevé de Décisions du Bureau Confédéral du 24 juin 2024.

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Déclaration Liminaire et Compte Rendu du CSA S SIMu du 19 juin 2024.

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Commission Nationale d'Essai Unique du 27/06/2024 - Compte-rendu et Déclaration Liminaire

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Décret 2024-641 relatif au régime de certains congés pour raison de santé des fonctionnaires et des agents contractuels de l'État

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Décret 2024-634 modifiant les dispositions relatives à l'organisation des concours et exams pro de recrutement des ICD et TSEF

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Déclaration Liminaire et Compte Rendu du CSA R SSA du 19 juin 2024.

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Circulaire unique IFSE du 25 juin 2024 n°0001D24009273/ARM/SGA/DRH-MD

Actualités

2025-06/2025_06_30_naval_group_Avenant_sur_l_intéressement_0
Naval Group
Avenant sur l'intéressement chez Naval Group - Tract du 30/06/2025
Publié le 30 juin 2025
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CAPSO RENNES 3 du 19 juin 2025 - Déclaration Liminaire et Compte Rendu.
CAPSO RENNES 3 du 19 juin 2025 - Déclaration Liminaire et Compte Rendu.
Publié le 30 juin 2025
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Déclaration Liminaire du CCAS du 24 juin 2025.
Déclaration Liminaire du CCAS du 24 juin 2025.
Publié le 27 juin 2025
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2025-06/2025_06_30_federation_Tract_ARTT_du_25_juin_2025
Avenant ARTT 2025 : La copie est à revoir !!! - Tract fédéral
Publié le 25 juin 2025
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Déclaration Liminaire, Compte rendu et annexe - CSA-R SID du 17 juin 2025.
Service Infrastructure de la Défense (SID)
Déclaration Liminaire, Compte rendu et annexe - CSA-R SID du 17 juin 2025.
Publié le 24 juin 2025
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2025_06_24_DL_intersyndicale_Accord_cadre_temps_de_travail
Ministère
Accord cadre relatif au temps de travail : Déclaration liminaire de l'intersyndicale du 24/06/2025
Publié le 24 juin 2025
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