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Arrêté du 4 décembre 2020 modifié concernant le service de médecine de prévention organisé au profit du pers civ du MinArm

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La perte d'autonomie, un défi majeur pour la société

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Relevé de décisions du bureau confédéral du 15/07/2024

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Compte-rendu et déclaration liminaire de la CAP des catégories C du 4 juillet 2024

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CCN en visio du 09/07/2024 - Relevé de décisions

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Appel du CCN du 09/07/2024 - Après une première victoire, répondre à l’urgence sociale !

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Relevé de décisions de la CE Confédérale en visio du 08/07/2024

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Relevé de décisions du bureau confédéral du 08/07/2024

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Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2023 désignant les mesures de transformation du MinArm

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Arrêté du 8 juillet 2024 fixant les conditions et les modalités de recours à la visioconférence pour l'organisation des voies d'accès à la Fonction Publique

Actualités

2025-06/2025_06_30_naval_group_Avenant_sur_l_intéressement_0
Naval Group
Avenant sur l'intéressement chez Naval Group - Tract du 30/06/2025
Publié le 30 juin 2025
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CAPSO RENNES 3 du 19 juin 2025 - Déclaration Liminaire et Compte Rendu.
CAPSO RENNES 3 du 19 juin 2025 - Déclaration Liminaire et Compte Rendu.
Publié le 30 juin 2025
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Déclaration Liminaire du CCAS du 24 juin 2025.
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Publié le 27 juin 2025
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2025-06/2025_06_30_federation_Tract_ARTT_du_25_juin_2025
Avenant ARTT 2025 : La copie est à revoir !!! - Tract fédéral
Publié le 25 juin 2025
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Déclaration Liminaire, Compte rendu et annexe - CSA-R SID du 17 juin 2025.
Service Infrastructure de la Défense (SID)
Déclaration Liminaire, Compte rendu et annexe - CSA-R SID du 17 juin 2025.
Publié le 24 juin 2025
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2025_06_24_DL_intersyndicale_Accord_cadre_temps_de_travail
Ministère
Accord cadre relatif au temps de travail : Déclaration liminaire de l'intersyndicale du 24/06/2025
Publié le 24 juin 2025
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