Actualités

Déclaration liminaire CTR SERVICE DE SANTE DES ARMÉES du 8 Déc. 2016
Publié le 8 déc 2016
ARRÊTÉ relatif à la mise en œuvre du télétravail au sein du ministère de la défense. Du 14 novembre 2016
Publié le 14 nov 2016


Guide télétravail Guide d’accompagnement de la mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique
Publié le 17 mai 2016
Vade-mecum des bonnes pratiques et obligations dans le cadre de la lutte contre le harcèlement sexuel au sein du ministère de la Défense
Publié le 18 avr 2016

Décret no 2016-151 du 11 février 2016 relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature
Publié le 11 fév 2016