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Arrêté du 20 janvier fixant le taux d'avancement d'échelon au choix applicable aux OE au titre de 2025
Arrêté du 20 janvier fixant le taux d'avancement d'échelon au choix applicable aux OE au titre de 2025
Publié le 20 jan 2025
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Arrêté du 11 avril 2024 relatif au délai de préavis applicable au personnel à statut ouvrier du MinArm
Arrêté du 11 avril 2024 relatif au délai de préavis applicable au personnel à statut ouvrier du MinArm
Publié le 11 avr 2024
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Arrêté du 11 avril 2024 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2016 relatif aux règles de recrutement des OE au MinArm
Arrêté du 11 avril 2024 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2016 relatif aux règles de recrutement des OE au MinArm
Publié le 11 avr 2024
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Arrêté du 14_12_2023 modifiant l'arrêté du 30_12_2016 relatif aux règles de recrutement des OE au MinArm
Arrêté du 14_12_2023 modifiant l'arrêté du 30_12_2016 relatif aux règles de recrutement des OE au MinArm
Publié le 14 déc 2023
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Arrêté du 8 décembre 23 portant application du décret 2016-1995 relatif à la rémunération des OE au ministère de la défense
Arrêté du 8 décembre 23 portant application du décret 2016-1995 relatif à la rémunération des OE au ministère de la défense
Publié le 8 déc 2023
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Arrêté du 13 juillet 2023 portant application du décret no 2016-1995 du 30 décembre 2016 relatif à la rémunération des personnels à statut ouvrier relevant du ministère de la défense
Arrêté du 13 juillet 2023 portant application du décret no 2016-1995 du 30 décembre 2016 relatif à la rémunération des personnels à statut ouvrier relevant du ministère de la défense
Publié le 13 juil 2023
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Arrêté du 18 juillet 2022 portant application du décret 2016-1995 du 30 décembre 2016 relatif à la rémunération des personnes à statut ouvrier relevant du MinDef
Arrêté du 18 juillet 2022 portant application du décret 2016-1995 du 30 décembre 2016 relatif à la rémunération des personnes à statut ouvrier relevant du MinDef
Publié le 18 juil 2022
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Décret 2022-920 du 21 juin 2022 modifiant certaines règles d'attribution de l'ASCAA attribuées à certains OE ou anciens OE
Décret 2022-920 du 21 juin 2022 modifiant certaines règles d'attribution de l'ASCAA attribuées à certains OE ou anciens OE
Publié le 21 juin 2022
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Sécurisation du dispositif de traitement des états annuels de travaux insalubres des ouvriers de l’Etat.
Sécurisation du dispositif de traitement des états annuels de travaux insalubres des ouvriers de l’Etat.
Publié le 2 mai 2022
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