Actualités

note de rupture conventionnelle
Note de gestion rupture conventionnelle
Publié le 16 mar 2020
ARRÊTÉ fixant la procédure d'avancement applicable aux personnels à statut ouvrier du ministère des armées. Du 25 avril 2018
ARRÊTÉ fixant la procédure d'avancement applicable aux personnels à statut ouvrier du ministère des armées. Du 25 avril 2018
Publié le 25 avr 2018
ARRÊTÉ fixant la liste des emplois de niveau hors catégorie D au bénéfice des ouvriers de l’État du ministère des armées. Du 20 décembre 2017
ARRÊTÉ fixant la liste des emplois de niveau hors catégorie D au bénéfice des ouvriers de l’État du ministère des armées. Du 20 décembre 2017
Publié le 20 déc 2017
INSTRUCTION N° 154/ARM/SGA/DRH-MD relative à la nomenclature des professions ouvrières. Du 4 septembre 2017
INSTRUCTION N° 154/ARM/SGA/DRH-MD relative à la nomenclature des professions ouvrières. Du 4 septembre 2017
Publié le 4 sep 2017
INSTRUCTION N° 13472/ARM/SGA/DRH-MD fixant les dispositions applicables aux chefs d'équipe du ministère des armées. Du 3 août 2017
INSTRUCTION N° 13472/ARM/SGA/DRH-MD fixant les dispositions applicables aux chefs d'équipe du ministère des armées. Du 3 août 2017
Publié le 3 aoû 2017
INSTRUCTION N° 30728/ARM/SGA/DRH-MD  relative à la classification des techniciens à statut ouvrier. Du 3 août 2017
INSTRUCTION N° 30728/ARM/SGA/DRH-MD relative à la classification des techniciens à statut ouvrier. Du 3 août 2017
Publié le 3 aoû 2017
INSTRUCTION N° 311293/ARM/SGA/DRH-MD relative aux conditions d'avancement des ouvriers de l'État du ministère des armées. Du 3 août 2017
INSTRUCTION N° 311293/ARM/SGA/DRH-MD relative aux conditions d'avancement des ouvriers de l'État du ministère des armées. Du 3 août 2017
Publié le 3 aoû 2017
INSTRUCTION N° 312130/ARM/SGA/DRH-MD relative aux dispositions particulières applicables aux techniciens à statut ouvrier. Du 3 août 2017
INSTRUCTION N° 312130/ARM/SGA/DRH-MD relative aux dispositions particulières applicables aux techniciens à statut ouvrier. Du 3 août 2017
Publié le 3 aoû 2017
TEXTE 0E 2016
Décret no 2016-1994 du 30 décembre 2016 relatif à certains éléments de rémunération des personnels à statut ouvrier relevant du ministère de la défense
Publié le 30 déc 2016