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Relevé de décisions de la Commission Exécutive Confédérale du 17 mai 2022.

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Relevé de décisions du Conseil National de l'UFR des 27 et 28 avril 2022.

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Déclaration liminaire de la Commission de Recours Amiable du 19 mai 2022.

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Arrêté du 13 mai 2022 portant création des formations spécialisées en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail d'emprise et de risque métier

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Ancienneté de grade moyenne d'avancement 2022 - Fonctionnaires

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Arrêté du 11 mai 2022 modifiant l'arrêté du 27 mai 2005 fixant la liste des indemnités attribuées aux agents du corps des Cadres de Santé Civils du MinDef

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Arrêté du 11 mai 2022 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2020 fixant la liste des indemnités attribuées aux agents du corps des Infirmiers Civils en Soins Généraux et Spécialisés du MinDef

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Arrêté du 11 mai 2022 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2020 fixant la liste des indemnités attribuées aux agents du corps des Infirmiers Civils en Soins Généraux et Spécialisés du MinDef

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Arrêté du 11 mai 2022 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2020 fixant la liste des indemnités attribuées aux agents du corps des Cadres de Santé Paramédicaux Civils du MinDef

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Arrêté du 11 mai 2022 modifiant l'arrêté du 9 octobre 2017 fixant la liste des indemnités attribuées aux agents du corps des PCRMT de Cat A du MinDef

Actualités

2025-06/2025_06_17_CSA_R_MARINE_DL
Marine
CSA Marine du 17/06/2025 - Déclaration Liminaire
Publié le 17 juin 2025
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Multilatérale TI et ATMP du 11 juin 2025 - Allègements des procédures, restons vigilants !
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Service Industriel de l’Aéronautique (SIAé)
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Appel intersyndical à la mobilisation pour la Palestine le 14 juin !
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Compte Rendu du CSA S SIMu du 27 mai 2025.
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