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Relevé de décisions du Bureau Fédéral du 13 juin 2022.

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Relevé de décisions du Bureau Confédéral du 20 juin 2022

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Déclaration Liminaire de la CAPSO DGA RENNES du 22 juin 2022.

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Groupe de Travail "Politique de gestion des ICT" du 20 juin 2022.

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Décret 2022-920 du 21 juin 2022 modifiant certaines règles d'attribution de l'ASCAA attribuées à certains OE ou anciens OE

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CTR TERRE

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Bilatérale SMITer du 17 juin 2022 - Compte-rendu

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Note n°0001D22010806/ARM/SGA/DRHMD/SRHC/SDAPRH sur les modalités d'attribution de l'IMOMA

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Arrêté du 17 juin 2022 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'Indemnité Temporaire de Mobilité au MinArm

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Relevé de décisions de la CE Confédérale du 14/06/2022

Actualités

2025_07_15%20CP%20de%20la%20CGT%20-budgetBayrou%20(4)
Communiqué de presse confédéral du 15/07/2025 - Le Premier ministre annonce une année noire pour le monde du travail et de nouveaux cadeaux pour les entreprises
Publié le 15 juil 2025
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2025_07_17_naval_group_csec_du_10_07_2025_dl
Naval Group
Naval Group - CSEC du 10/07/2025 - Déclaration Liminaire
Publié le 10 juil 2025
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2025-07/2025_07_09_CSA_M_CR_ET_DL
Instances ministérielles CTM/DRHMD
CSA M du 09/07/2025 - Compte-rendu et Déclaration Liminaire
Publié le 9 juil 2025
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CAP C des 03 et 04 juillet 2025 - Déclaration Liminaire et Compte Rendu.
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Publié le 8 juil 2025
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2025_07_17_siae_motion_dl_cr_gt_du_08_07_2025
Service Industriel de l’Aéronautique (SIAé)
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Publié le 8 juil 2025
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Tract UFFC - Avancement des fonctionnaires - Moyenne d'ancienneté.
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Publié le 3 juil 2025
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