documents

Déclaration Liminaire et Compte-Rendu du Comité Technique de Réseau MARINE du 2 juillet 2021 

documents

Circulaire du 5 juillet 2021 relative aux autorisations spéciales d'absence dans la fonction publique de l'Etat pour la vaccination contre la Covid-19.

documents

Déclaration liminaire et compte-rendu de  la Commission Centrale de Prévention du 29 juin 2021.

documents

Déclaration liminaire du CTR DGA du 30 juin 2021

documents

Syndicat Site d'ARCUEIL - DL et CR CHSCT du 18 juin 2021

documents

EURENCO Sorgues Compte rendu du CSE de juin 2021

documents

Syndicat retraités du Var: l' Emancipateur supplément

documents

Décret no 2021-871 du 30 juin 2021 relatif aux congés de maternité et liés aux charges parentales dans la fonction publique de l’Etat

documents

Arrêté du 29 juin 2021 modifiant l’arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d’administration de la défense

documents

Arrêté du 29 juin 2021 modifiant l’arrêté du 3 octobre 2014 fixant la liste des emplois de conseiller technique de la défense

Actualités

Déclaration Liminaire CSA ISAé SUPAERO du 09 juin 2026
Occitanie
Déclaration Liminaire CSA ISAé SUPAERO du 09 juin 2026
Publié le 12 juin 2026
Télécharger (153.47 Ko)
Déclaration Liminaire CSA BdD ANGERS - LE MANS - SAUMUR
Pays de la Loire
Déclaration Liminaire CSA BdD ANGERS - LE MANS - SAUMUR
Publié le 12 juin 2026
Déclaration Liminaire CSA BdD ANGERS - LE MANS - SAUMUR
Pays de la Loire
Déclaration Liminaire CSA BdD ANGERS - LE MANS - SAUMUR
Publié le 12 juin 2026
Télécharger (523.09 Ko)
L'EMANCIPATEUR - Syndicat CGT du VAR retraités et anciens salariés du Ministère de la Défense - N° 430 - Avril 2026. 
L'EMANCIPATEUR - Syndicat CGT du VAR retraités et anciens salariés du Ministère de la Défense - N° 430 - Avril 2026. 
Publié le 9 juin 2026
Télécharger (1.32 Mo)
L'EMANCIPATEUR - Syndicat CGT du VAR retraités et anciens salariés du Ministère de la Défense - N° 429 - Mars 2026. 
L'EMANCIPATEUR - Syndicat CGT du VAR retraités et anciens salariés du Ministère de la Défense - N° 429 - Mars 2026. 
Publié le 9 juin 2026
Télécharger (533 Ko)
Déclaration Liminaire du CSA-R MARINE du 09 juin 2026.
Marine
Déclaration Liminaire du CSA-R MARINE du 09 juin 2026.
Publié le 8 juin 2026
Télécharger (538.81 Ko)
Voir tous les documents