Actualités

  • Nos positions
  • Déroulement Carrières
  • Textes de références
  • Comptes-rendus
  • Actualités
  • CREP 2024
  • Concours
  • Grilles salaires
  • Tracts revendicatifs
  • Grilles de salaires
  • Textes de références
  • Comptes-rendus
  • Tracts revendicatifs
  • Grilles de salaires
  • Textes de références
  • Comptes-rendus
  • Tracts revendicatifs
  • La voix des retraites
  • Textes de références
  • Le Journal Fédéral
  • Calendriers
  • Nos repéres revendicatifs
  • Textes réglementaires
  • Pétition en cours
  • Vidéo
  • Armée de l'air
  • Armée de terre
  • Marine
  • Direction Générale de l'Armement DGA
  • Service Interarmées des Munitions (SIMU)
  • Service Santé des Armées (SSA)
  • Service Infrastructure de la Défense (SID)
  • Instances ministérielles CTM/DRHMD
  • Service Industriel de l’Aéronautique (SIAé)
  • Service des Essences des Armées (SEA)
  • Service du Commissariat des Armées (SCA)
  • Naval Group
  • Nexter
  • EURENCO
  • Retraites
  • Santé /Travail
  • Egalité pro/Discriminations
  • Paix et Désarmement
  • Covid 19
  • Télétravail
  • Action Sociale
  • Dossier Pensions
  • Protection Sociale Complémentaire (PSC)
  • Elections 2022
  • Auvergne-Rhône-Alpes
  • Bourgogne-Franche-Comté
  • Bretagne
  • Centre-Val de Loire
  • Corse
  • Grand Est
  • Hauts-de-France
  • Ile-de-France
  • Normandie
  • Nouvelle-Aquitaine
  • Occitanie
  • Pays de la Loire
  • Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Ordre chronologique
    Ordre antéchronologique
Arrêté du 4 décembre 2020 modifié concernant le service de médecine de prévention organisé au profit du pers civ du MinArm
Arrêté du 4 décembre 2020 modifié concernant le service de médecine de prévention organisé au profit du pers civ du MinArm
Publié le 16 juil 2024
Télécharger (331.35 Ko)
Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2023 désignant les mesures de transformation du MinArm
Arrêté du 8 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2023 désignant les mesures de transformation du MinArm
Publié le 8 juil 2024
Télécharger (342.54 Ko)
Décret 2024-746 du 6 juillet modifiant le décret 2006-781 sur les déplacements temporaires des personnels civils
Décret 2024-746 du 6 juillet modifiant le décret 2006-781 sur les déplacements temporaires des personnels civils
Publié le 6 juil 2024
Télécharger (141.59 Ko)
Arrêté du 5 juillet 2024 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit à la NBI
Arrêté du 5 juillet 2024 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit à la NBI
Publié le 5 juil 2024
Télécharger (1.87 Mo)
Décret 2024-555 du 17 juin relatif aux garanties en matière de risque décès des agents publics de l'État, des militaires et des ouvriers de l'État
Décret 2024-555 du 17 juin relatif aux garanties en matière de risque décès des agents publics de l'État, des militaires et des ouvriers de l'État
Publié le 17 juin 2024
Télécharger (239.06 Ko)
Arrêté du 23 mai 2024 relatif à la procédure interne de recueil et de traitement des signalements des alertes au MinArm
Arrêté du 23 mai 2024 relatif à la procédure interne de recueil et de traitement des signalements des alertes au MinArm
Publié le 23 mai 2024
Télécharger (155.01 Ko)
Arrêté du 23 mai 2024 portant désignation des référents déontologues pour le Pers Civ du MinArm
Arrêté du 23 mai 2024 portant désignation des référents déontologues pour le Pers Civ du MinArm
Publié le 23 mai 2024
Télécharger (123.9 Ko)
Arrêté du 3 avril 2024 relatif au montant du "forfait télétravail" pour l'année 2024
Arrêté du 3 avril 2024 relatif au montant du "forfait télétravail" pour l'année 2024
Publié le 3 avr 2024
Télécharger (125.36 Ko)
Arrêté du 20 février 2024 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2023 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'Indemnité Temporaire de Mobilité (ITM) au MinArm
Arrêté du 20 février 2024 modifiant l'arrêté du 12 juillet 2023 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'Indemnité Temporaire de Mobilité (ITM) au MinArm
Publié le 20 fév 2024
Télécharger (130.6 Ko)