Dossiers par thématique

Note de la DRH-DM du 10 septembre 2021 : Evolution des mesures sanitaires relatives à l'identification et aux modalités de prise en charge des agents civils "vulnérables" du Ministère des Armées.
Note de la DRH-DM du 10 septembre 2021 : Evolution des mesures sanitaires relatives à l'identification et aux modalités de prise en charge des agents civils "vulnérables" du Ministère des Armées.
Publié le 10 sep 2021
FAQ : Mesures relatives à la prise en compte dans la Fonction Publique de l'Etat de l'évolution de l'épidémie de Covid-19.
FAQ : Mesures relatives à la prise en compte dans la Fonction Publique de l'Etat de l'évolution de l'épidémie de Covid-19.
Publié le 9 sep 2021
Circulaire  du 9 septembre 2021, relative à l'identification et aux modalités de protection des agents civils reconnus vulnérables à la Covid-19.
Circulaire  du 9 septembre 2021, relative à l'identification et aux modalités de protection des agents civils reconnus vulnérables à la Covid-19.
Publié le 9 sep 2021
Décret N° 2021-1162 08/09/2021 pour l’application de l’art 20 loi N° 2020-473 25/04/2020 finances rectificative pour 2020.   Modalités de prise en charge des personnes vulnérables face au risque de forme grave d’infection au virus SARS-CoV-2.
Décret N° 2021-1162 08/09/2021 pour l’application de l’art 20 loi N° 2020-473 25/04/2020 finances rectificative pour 2020.  Modalités de prise en charge des personnes vulnérables face au risque de forme grave d’infection au virus SARS-CoV-2.
Publié le 8 sep 2021
Fiche d'information ministérielle du 8 septembre 2021 : Conséquences des mesures gouvernementales sur l’exercice des fonctions syndicales.
Fiche d'information ministérielle du 8 septembre 2021 : Conséquences des mesures gouvernementales sur l’exercice des fonctions syndicales.
Publié le 8 sep 2021
Questions/ Réponses à l’attention des employeurs et des agents  publics : mesures relatives à la prise en compte dans la fonction  publique de l’Etat de l’évolution de l’épidémie de Covid-19
Questions/ Réponses à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans la fonction publique de l’Etat de l’évolution de l’épidémie de Covid-19
Publié le 6 sep 2021
Note du Ministère des Armée du 20 août 2021 : Mise en oeuvre de l'obligation de présentation d'un passe sanitaire et de l'obligation vaccinale.
Note du Ministère des Armée du 20 août 2021 : Mise en oeuvre de l'obligation de présentation d'un passe sanitaire et de l'obligation vaccinale.
Publié le 20 aoû 2021
Questions/ Réponses à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans la fonction publique de l’Etat de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 - FAQ mise à jour le 10 août 2021.
Questions/ Réponses à l’attention des employeurs et des agents publics : mesures relatives à la prise en compte dans la fonction publique de l’Etat de l’évolution de l’épidémie de Covid-19 - FAQ mise à jour le 10 août 2021.
Publié le 10 aoû 2021
Circulaire du 10 août 2021 portant sur les mesures issues de la loi relative à la gestion de la crise sanitaire applicables aux agents publics de l’Etat.
Circulaire du 10 août 2021 portant sur les mesures issues de la loi relative à la gestion de la crise sanitaire applicables aux agents publics de l’Etat.
Publié le 10 aoû 2021