Ministère

Déclaration Liminaire du CSA-R SCA du 02 juillet 2025.
Déclaration Liminaire du CSA-R SCA du 02 juillet 2025.
Publié le 2 juil 2025
Arrêté du 10 décembre portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi du temps de travai et des absences dans les établissements du SCA nommé GAETAN
Arrêté du 10 décembre portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi du temps de travai et des absences dans les établissements du SCA nommé GAETAN
Publié le 10 déc 2024
2024_11_19_CSA_R_SCA_CR_ET_DL
CSA-R SCA du 19 novembre 2024 - Compte-rendu et Déclaration Liminaire
Publié le 19 nov 2024
Déclaration Liminaire et Compte Rendu CSA-R SCA du 10 octobre 2024.
Déclaration Liminaire et Compte Rendu CSA-R SCA du 10 octobre 2024.
Publié le 29 oct 2024
Compte-Rendu SCA du 4 juin 2024
Compte-Rendu SCA du 4 juin 2024
Publié le 3 juil 2024
Déclaration Liminaire et Compte-Rendu de la Formation Spécialisée SCA du 06 juin 2024.
Déclaration Liminaire et Compte-Rendu de la Formation Spécialisée SCA du 06 juin 2024.
Publié le 17 juin 2024
Déclaration Liminaire du SCA R SCA du 04 juin 2024.
Déclaration Liminaire du SCA R SCA du 04 juin 2024.
Publié le 10 juin 2024
Compte rendu du CSA R SCA Exceptionnel  du 14 novembre 2023.
Compte rendu du CSA R SCA Exceptionnel  du 14 novembre 2023.
Publié le 20 nov 2023
Déclaration Liminaire et Compte rendu du CSA-R SCA du 17 octobre 2023.
Déclaration Liminaire et Compte rendu du CSA-R SCA du 17 octobre 2023.
Publié le 14 nov 2023