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Arrêté du 23/10/20 relatif aux mesurages dans le cadre d'évaluation des risques et aux vérifications d'efficacité des moyens de prévention pour la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants
Santé /Travail
Arrêté du 23/10/20 relatif aux mesurages dans le cadre d'évaluation des risques et aux vérifications d'efficacité des moyens de prévention pour la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements ionisants
Publié le 23 oct 2020
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Arrêté du 15 octobre 2020 portant modification de l’arrêté du 1er décembre 2014 relatif à la formation des fonctionnels de la prévention et du personnel d’encadrement en matière de prévention des risques professionnels ainsi qu’à la formation à la sécurité des agents du ministère de la défense
Santé /Travail
Arrêté du 15/10/2020 portant modification de l’arrêté du 01/12/2014 relatif à la formation des fonctionnels prévention et personnel encadrant de prévention des risques professionnels et à la formation sécurité des agents du MDA
Publié le 15 oct 2020
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Arrêté du 9 octobre 2020 relatif aux fiches emploi-nuisances mises en œuvre dans les organismes du ministère de la défense et au suivi des expositions professionnelles 
Santé /Travail
Arrêté du 9 octobre 2020 relatif aux fiches emploi-nuisances mises en œuvre dans les organismes du ministère de la défense et au suivi des expositions professionnelles
Publié le 9 oct 2020
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Décret no 2020-647 du 27 mai 2020 relatif aux services de médecine de prévention dans la fonction publique de l’Etat
Santé /Travail
Décret no 2020-647 du 27 mai 2020 relatif aux services de médecine de prévention dans la fonction publique de l’Etat
Publié le 27 mai 2020
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Décret no 2020-647 du 27 mai 2020 relatif aux services de médecine de prévention dans la fonction publique de l’Etat
Santé /Travail
Décret no 2020-647 du 27 mai 2020 relatif aux services de médecine de prévention dans la fonction publique de l’Etat
Publié le 27 mai 2020
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santé salarié
Santé /Travail
Déclaration liminaire de la CCP du 19 mars 2020
Publié le 19 mar 2020
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invalidité temporaire
Santé /Travail
Décret no 2019-122 du 21 février 2019 relatif au congé pour invalidité temporaire
Publié le 21 fév 2019
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circulaire temp partiel thérapeutique
Santé /Travail
Circulaire du 15 mai 2018 relative au temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique
Publié le 15 mai 2018
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prévention
Santé /Travail
Compte rendu de la CCP du 25 avril 2018
Publié le 25 avr 2018
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