documents

CR et DL de la CAP des C

documents

Arrêté du 20 juillet 2023 modifiant l’arrêté du 26 décembre 2007 fixant les conditions d’attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels infirmiers et paramédicaux civils du ministère de la défense

documents

Décret no 2023-681 du 20 juillet 2023 modifiant le décret no 2007-1924 du 26 décembre 2007 portant attribution de la nouvelle bonification indiciaire à certains personnels infirmiers et paramédicaux civils du ministère de la défense

documents

AIA CLERMONT-FERRAND : Compte-rendu de la visite du Directeur du SIAé du 17 juillet 2023.

documents_militant

Relevé de décisions de la Permanence Confédérale du 17/07/2023

documents

Arrêté du 13 juillet 2023 portant application du décret no 2016-1995 du 30 décembre 2016 relatif à la rémunération des personnels à statut ouvrier relevant du ministère de la défense

documents

 Compte Rendu du Comité Social d'Administration de Réseau Terre du 27 juin 2023

documents

Arrêté du 12 juillet 2023 fixant la liste des postes ouvrant droit à l'ITM au sein du MinArm

documents

Arrêté du 11 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 26 oct 2022 fixant la liste des emplois de Conseiller d'Administration de la Défense

documents

Arrêté du 11 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 14 nov 2022 fixant la liste des emplois de Conseiller Technique de la Défense

Actualités

Déclaration Liminaire et Compte Rendu de la FS-R TERRE du 08 octobre 2026.
Armée de terre
Déclaration Liminaire et Compte Rendu de la FS-R TERRE du 08 octobre 2026.
Publié le 22 oct 2026
Télécharger (1.22 Mo)
Déclaration Liminaire et Compte Rendu du CSA-R DGA du 06 octobre 2026.
Direction Générale de l'Armement DGA
Déclaration Liminaire et Compte Rendu du CSA-R DGA du 06 octobre 2026.
Publié le 20 oct 2026
Télécharger (2.14 Mo)
Déclaration Liminaire et Compte Rendu du CSA-R TERRE du 07 octobre 2026.
Armée de terre
Déclaration Liminaire et Compte Rendu du CSA-R TERRE du 07 octobre 2026.
Publié le 19 oct 2026
Télécharger (1.23 Mo)
Élections professionnelles à NAVAL-GROUP du 7 au 15 octobre 2026 - Résultats des élections CSE.
Elections 2026
Élections professionnelles à NAVAL-GROUP du 7 au 15 octobre 2026 - Résultats des élections CSE.
Publié le 16 oct 2026
Télécharger (401.77 Ko)
Déclaration Liminaire du CSA-M du 14 octobre 2026.
Instances ministérielles CSA M/DRHMD
Déclaration Liminaire du CSA-M du 14 octobre 2026.
Publié le 14 oct 2026
Télécharger (776.98 Ko)
Déclaration Liminaire de la FS-R TERRE du 08 octobre 2026.
Armée de terre
Déclaration Liminaire de la FS-R TERRE du 08 octobre 2026.
Publié le 13 oct 2026
Télécharger (638.28 Ko)
Voir tous les documents