documents

Intersyndical Mobilisation, action 1er octobre 2021 Bien vivre sa retraite, une exigence !

documents_militant

Note aux organisations : Compte-rendu de la rencontre entre la CGT et le Premier Ministre du 2 septembre 2021.

documents_militant

CGT/Assemblée de Rentrée Confédérale du 31 août 2021

documents_militant

UFSE : Relevé de décisions N° 115 du Bureau du 1er septembre 2021.

documents_militant

Rapport de l'Assemblée de Rentrée Confédérale du 31 août 2021.

documents

Note ministérielle du 1er septembre 2021, relative au télétravail pour les personnels civils à compter du 1er septembre 2021.

documents

Compte-rendu du CTR Service du Commissariat  des Armées du 6 juillet 2021.

documents

Arrêté du 31 août 2021 relatif à la procédure de recueil et de traitement des signalements d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissements sexistes au sein du ministère de la défense.

documents

Arrêté du 31 août 2021 relatif à la procédure de recueil et de traitement des signalements d’actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissements sexistes au sein du ministère de la défense.

documents

Arrêté du 30 août 2021 fixant le taux de nomination dans la catégorie des ouvriers de l’Etat chefs d’équipe du ministère des armées au titre de l’année 2022.

Actualités

Déclaration Liminaire du CSA-M du 14 octobre 2026.
Instances ministérielles CSA M/DRHMD
Déclaration Liminaire du CSA-M du 14 octobre 2026.
Publié le 14 oct 2026
Télécharger (776.98 Ko)
Déclaration Liminaire du CSA-R TERRE d'octobre 2026.
Déclaration Liminaire du CSA-R TERRE d'octobre 2026.
Publié le 13 oct 2026
Télécharger (703.25 Ko)
Déclaration Liminaire de la FS-R TERRE du 08 octobre 2026.
Armée de terre
Déclaration Liminaire de la FS-R TERRE du 08 octobre 2026.
Publié le 13 oct 2026
Télécharger (638.28 Ko)
2026_10_12_fd_tract_du_char_leclerc_au_canadair
Service Industriel de l’Aéronautique (SIAé)
DU CHAR LECLERC AU CANADAIR Expression fédérale du 12/10/2026
Publié le 12 oct 2026
Télécharger (556.74 Ko)
Déclaration Liminaire et Compte Rendu de la CAP-C des 1er et 02 octobre 2026.
Déclaration Liminaire et Compte Rendu de la CAP-C des 1er et 02 octobre 2026.
Publié le 6 oct 2026
Télécharger (1.21 Mo)
2026-10/01102026%20Tract_Combo3-Salaires
Ministère
Compte-rendu de la réunion du 28/09/2026, dernière réunion sur la thématique des lignes directrices de gestion pour l’avancement des fonctionnaires
Publié le 1 oct 2026
Télécharger (921.19 Ko)
Voir tous les documents